Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions qui ont lieu sur le site www.mailys-seguie.fr. Je te remercie de les lire attentivement.

1/ Maïlys Séguié EI

Entreprise individuelle (EI)
www.mailys-seguie.fr
www.mailys-seguie.com
SIRET: 97959435500013
Code APE : 9003B
Contact e-mail : pro.mailysseguie@gmail.com
31200 Toulouse, Occitanie, France

2/ Objet et champ d'application

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Maïlys Séguié EI et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : œuvre originale, reproduction, coloriage à imprimer.

Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

3/ Territorialité

Les clients commandant via le site www.mailys-seguie.fr sont des produits achetés en France. Ils sont donc soumis à la Loi Française.

4/ Modification des conditions générales de vente

Le site www.mailys-seguie.fr évolue régulièrement dans le but de mieux vous servir. Les présentes conditions sont donc également susceptibles d’évoluer régulièrement pour refléter ces modifications de fonctionnement. Nous vous invitons donc à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont régies par les conditions générales en ligne à la date de la commande.

5/ Caractéristique des produits

Nous nous efforçons de présenter au mieux, sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers. Vous pouvez demander une confirmation de détails techniques des produits en nous envoyant un courrier électronique. Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus sur le site de Maïlys Séguié EI sont neufs. Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.

6/ Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Pour une livraison dans tous les autres pays que la France ou L’Europe et les DOM-TOM, des frais de port seront ajoutés selon le poids et la valeur des marchandises commandées, aussi naturellement que sur le pays de destination. Ces frais de port sont clairement indiqués dans le bon de commande.

Les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, promotions ou soldes. Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreurs typographiques manifestes. www.mailys-seguie.fr se réserve le droit d’annuler une commande basée sur une erreur flagrante de prix.

7/ TVA

Maïlys Séguié EI détient la Franchise de base. La franchise en base de TVA est un régime de TVA qui exonère les entreprises de la déclaration et du paiement de la TVA sur les prestations ou ventes qu'elles réalisent. Ce régime fiscal s'applique à toutes les entreprises sous certaines conditions.

Les prix figurant sur le site sont des prix HT, la TVA est non applicable article 239D du CGI.

8/ Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Maïlys Séguié EI serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

9 / Douanes

Il n’y a pas de droits de douane à l’intérieur de l’Union Européenne. Des droits de douane s’appliquent éventuellement aux marchandises vendues depuis l’Union Européenne vers votre pays si il est hors Union Européenne. Dans ce cas, vous faites votre affaire de payer ces droits de douane, et des aspects administratifs éventuellement associés. Notre responsabilité s’arrête lorsque le produit a été expédié à l’adresse indiquée par vous. Pour rappel les DOM TOM sont considérés, vis à vis des ventes de marchandises, hors Union Européenne et donc soumis au passage en douane.

10 / Frais de port

France Métropolitaine :

• Livraison Standard Offerte : Pour toutes les commandes en France Métropolitaine, la livraison standard est offerte. Les délais de traitement sont de 48 heures, puis l'expédition prend entre 2 et 4 jours ouvrables selon les délais de Colissimo.
• Livraison Express : La livraison express est disponible à la charge du client. Les frais de livraison express sont calculés en fonction du poids du produit.

Europe, DOM-TOM et International :

• Envois de moins de 500g : Les frais de livraison sont à la charge du client.
• Envois de 500g et plus : Les frais de livraison sont pris en charge par Maïlys Séguié EI.
• Frais de Douane : Si des frais de douane sont applicables à la réception du colis, ils sont à la charge du client.

11 / Assurance

De manière à mieux protéger les marchandises expédiées, nous l’expédierons que des colis assurés ad valorem. Le montant de l’assurance est inclus dans les frais de port.

12 / Commande

Passation : Si vous êtes un particulier, vous pouvez passer commande auprès de nous soit directement par le site www.mailys-seguie.fr, soit par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal. Si vous passez commande par le site, vous remplissez vous-même vos coordonnées de livraison et de facturation dans un formulaire adapté. Vous êtes naturellement invité à relire ce formulaire avant de valider la commande. En effet, comme vous le comprenez, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs d’envoi de courrier électronique ni des erreurs d’envoi de colis dues à un formulaire comportant lui-même des erreurs.

Confirmation : Immédiatement après la passation de votre commande, il vous est automatiquement envoyé un courrier électronique de confirmation de votre commande (merci de toujours vérifier l’exactitude de l’adresse e-mail que vous nous communiquez, de manière à recevoir correctement ces différents e-mails). Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. www.mailys-seguie.fr vous confirme l’acceptation de votre commande à l’adresse mail que vous nous aurez communiquée. La vente ne sera cependant conclue qu’à compter de la validation de la commande, non automatisée, par notre service commercial. Maïlys Séguié EI se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou basée sur une erreur flagrante de prix.
Les informations énoncées par vous, lors de la prise de commande vous engagent : en cas d’erreur dans le libellé exact de vos coordonnées de destination, Maïlys Séguié EI ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de vous livrer le produit.

Annulation : Vous pouvez annuler votre commande physique à tout moment, à moins qu’elle n’ait déjà été facturée, c’est à dire en cours d’expédition. Dans un tel cas, et si vous ne souhaitez réellement plus recevoir les produits que vous avez commandés, vous devez refuser le colis à sa réception, c’est-à-dire le renvoyer sans l’ouvrir avec la mention “colis refusé”. Si vous avez commandé via le site de Maïlys Séguié EI, vous pouvez annuler votre commande directement sur le site dans la rubrique “mon compte”. Si vous avez utilisé un autre mode de passation de commande, vous devez contacter le service commercial de la société pour annuler votre commande il vous faudra passer par l'onglet contact de la boutique.

Concernant les commandes numériques, aucun remboursement ne pourra s'effectuer.

13 / Disponibilités des produits

Tous les produits vendues sur le site www.mailys-seguie.fr sont des produits numériques. Les produits ne sont donc pas soumis au limite de stock.

14/ Produits Téléchargeable : Limites d'utilisations

Soyez responsable ! Respectez les droits d’auteur. La copie ou la distribution de contenus non autorisés peut enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur dans différents pays, dont le vôtre. Il est de votre responsabilité de respecter les lois relatives aux droits d’auteur. Les livres numériques en format PDF ne peuvent être utilisés que dans le cercle familial, à des fins strictement non commerciales.

15 / Responsabilité

Maïlys Séguié EI est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure. Nous déclinons par ailleurs toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que vous avez commandés. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité de matériel ou de logiciel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de notre responsabilité. Les sites reliés directement ou indirectement à www.mailys-seguie.fr ne sont pas sous notre contrôle. En conséquence, nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

16/ Modalités de paiement

Sur le site www.mailys-seguie.fr plusieurs moyens de paiement sont mis à votre disposition. Le règlement des commandes s'effectue :

• soit par carte bancaire ;
• soit par apple.pay ;
• soit par shop.pay ;
• soit par paypal ;
• le cas échéant, indiquer les autres moyens de paiement acceptés.

Concernant les commandes personnalisés pour les particuliers réalisé par Maïlys Séguié EI le paiement devra s'effectuer en deux fois. 

• Dans un premier temps lorsque le devis est signé, un montant équivalent à 20% du prix total de la prestation.
  
• Avant l'envoie de la commande, lors de la réception de la facture, un montant qui correspond au 80% du prix de la prestation restant.

Le règlement de ou des commandes s'effectue :

• soit par virement ;
• soit par paypal ;
• le cas échéant, indiquer les autres moyens de paiement acceptés.

 

17/ Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société Maïlys Séguié EI une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.

Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

18/ Clause résolutoire

Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société Maïlys Séguié EI.

19/ Politique de Retour

Chez Maïlys Séguié EI, nous souhaitons garantir votre satisfaction avec nos produits. Toutefois, en raison de la nature de nos créations artistiques et des spécificités de notre régime micro BNC, nous avons mis en place une politique de retour détaillée pour clarifier les conditions et modalités applicables.

Œuvres Originales et Reproductions

Droit de Rétractation : Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre originale ou de la reproduction. Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision de rétractation par une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique).

Conditions de Retour :

• L'œuvre doit être retournée dans son état d'origine, sans avoir été endommagée ou altérée.
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de notre part ou de produit défectueux.
• Le remboursement, incluant les frais de livraison initiaux, sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification de l'état de l'œuvre retournée.

Procédure de Retour :

1. Contactez-nous à l'adresse pro.mailysseguie@gmail.com pour obtenir l'adresse de retour et les instructions précises.
2. Emballez soigneusement l'œuvre dans son emballage d'origine ou dans un emballage approprié pour éviter tout dommage durant le transport.
3. Expédiez le colis en utilisant un service de livraison avec suivi et assurance.

Coloriages à Imprimer

Droit de Rétractation : En raison de la nature numérique des produits de coloriage à imprimer, le droit de rétractation ne peut pas s'appliquer une fois le téléchargement effectué.

Conditions Exceptionnelles : Si vous rencontrez un problème technique empêchant le téléchargement ou l'utilisation correcte du fichier, veuillez nous contacter à pro.mailysseguie@gmail.com. Nous nous engageons à résoudre le problème dans les meilleurs délais, soit par l'envoi d'un nouveau fichier, soit par un remboursement si le problème persiste.

Commandes Personnalisées

Droit de Rétractation : Pour les commandes personnalisées, vous disposez d'un droit de rétractation de 7 jours à compter de la date de commande, à condition que la création n'ait pas encore débuté. Une fois que le processus de création est entamé, le droit de rétractation ne peut plus s'appliquer.

Conditions de Retour : Les œuvres personnalisées ne peuvent pas être retournées ni remboursées, sauf en cas d'erreur de notre part ou de produit défectueux.

Procédure de Rétractation :

1. Avant le début de la création, contactez-nous par e-mail à pro.mailysseguie@gmail.com pour notifier votre intention d'annuler la commande.
2. En cas de début de création, une compensation proportionnelle au travail déjà effectué pourra être exigée.

Contact et Support

Pour toute question relative à notre politique de retour, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : pro.mailysseguie@gmail.com
  
• Via notre site internet : www.mailys-seguie.fr, rubrique "Contact"

Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais pour assurer une expérience d'achat sereine et transparente.

20/ Droit d'Auteurs

Tous les documents techniques, produits, photographies, textes, logos, dessins, vidéos, etc., produit par Maïlys Séguié EI sont soumis à des droits d’auteur et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Lorsqu’ils sont remis à nos clients, ils demeurent la propriété exclusive de Maïlys Séguié EI, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, qui doivent lui être rendus à sa demande.

21 / Clause de Réserve de Propriété

Les produits demeurent la propriété de Maïlys Séguié EI jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur. En cas de défaut de paiement, Maïlys Séguié EI se réserve le droit de reprendre les marchandises livrées.

22/ Droits et Obligations des Parties

Droits et Obligations de l’Acheteur : L'acheteur s'engage à fournir des informations exactes lors de la commande et à respecter les présentes conditions générales de vente.

Droits et Obligations du Vendeur : Maïlys Séguié EI s'engage à fournir les produits commandés dans les conditions définies dans les présentes CGV et à respecter la législation en vigueur concernant la vente à distance.

23 / Délais de livraison

Délai de préparation : Les commandes passées par Internet sont relevées tous les matins du Lundi au Vendredi. En principe, vous devez compter deux jours de préparation (traitement de la commande, facturation, préparation des produits, emballage) avant expédition pour un produit que nous avons en stock.

Délai de transport : Ils dépendent du mode de transport que vous avez choisi. Les délais que nous vous annonçons sur le site (entre 24 et 48H pour une livraison en France Métropolitaine, 3-4 jours pour une livraison dans les DOM TOM, 2 à 5 jours en Europe et 3 à 10 jours dans les autres pays) sont ceux qui nous sont fournis par les transporteurs. Nous vous fournissons ces informations à titre indicatif, et même si nous surveillons régulièrement la validité de ces délais et que nous mettons tous nos efforts à régler les éventuels retards de livraison pour mieux servir nos clients, le non respect de ces délais par les transporteurs ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Maïlys Séguié EI. Pour information, les délais fournis sur le site ne comprennent naturellement pas les dimanches et jours fériés. Le délai de livraison estimé vous est rappelé lors de la passation de la commande dans le bon de commande.

Délai de livraison : Si nous avons le produit en stock, le délai de livraison est égal au délai de préparation de la commande additionné du délai de transport. Si le délai initial que nous vous avons annoncé est dépassé, un nouveau délai vous est communiqué, selon les données connues par nous. Dans tous les cas, une proposition d’annulation et/ou de remboursement vous est alors faite.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.

24 / Protection des données personnelles

En passant commande auprès de Maïlys Séguié EI, vous acceptez de recevoir de notre part des informations promotionnelles sous forme de newsletter. Vous pouvez à tout moment vous désabonner de cette newsletter en cliquant sur le lien correspondant sur les newsletters que vous recevrez. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès aux données informatiques vous concernant dans notre base de données. Pour exercer ce droit, il vous suffit de contacter Maïlys Séguié EI par mail.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous par email à pro.mailysseguie@gmail.com . Nous conservons vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées

25 / Garantie Légale

En tant que client, vous bénéficiez de la garantie légale décrite à l’article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil. Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions :

• que le défaut du produit soit caché
• qu’il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente
• qu’il soit important à tel point que le client ne l’aurait pas acheté où en aurait offert un prix moindre
• que l’action soit intentée dans un bref délai à partir de la découverte du défaut.

26/ Force majeure

La responsabilité de la société Mailys Séguié EI ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

27/ Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Toulouse.